ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2025.

2025 - 01/11 - Prestation sociale complémentaire (PSC) – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le « Risque Santé ».

2025 - 02/11 - SPL Charente-Maritime Développement – rapport annuel du mandataire

2025 - 03/11 - Convention de mise à disposition des vestiaires municipaux pour la pratique sportive – Autorisation de signature

2025 - 04/11 - Rétrocession des voiries – lotissement « Sion Est »

2025 - 05/11 - Cession de véhicules pour destruction

2025 - 06/11 - Don de l’association « Gargouilles et Modilons » pour la restauration de l’Eglise Saint Martin

2025 – 07/11 – Convention de groupement de commande Mairie/CCAS – autorisation de signature.

2025 – 08/11 – Subvention exceptionnelle de la Mairie au CCAS

Questions diverses.